Comprendre les nouvelles directives du VCMI pour des déclarations carbone crédibles

We recently published a blog breaking down the Voluntary Carbon Markets Initiative and what impact this has on businesses. In November, the VCMI published new guidance that introduces a new set of measures aimed at addressing credibility in the voluntary carbon market. These initiatives are designed to enhance transparency, consistency, and integrity in the use of carbon credits, providing companies with a clearer framework for making claims about their carbon offset efforts.  Let’s take a closer look at these new measures and how they will affect carbon credit buyers.

Les "Déclarations d’Intégrité Carbone" se déclinent en trois niveaux : Argent, Or et Platine. Ces niveaux reflètent l’engagement des entreprises à dépasser les réductions d’émissions alignées sur la science en utilisant des crédits carbone de haute qualité. Le niveau Platine, le plus exigeant, requiert l’achat et l’annulation de crédits carbone de qualité supérieure équivalant à au moins 100 % des émissions résiduelles. En abaissant certains seuils, le VCMI permet à davantage d’entreprises de participer aux marchés volontaires et de formuler des déclarations crédibles. 

Par ailleurs, le volume minimum de crédits carbone nécessaire pour atteindre les niveaux Argent et Or a été réduit. Les crédits conformes au programme CORSIA restent acceptés, en particulier pour les méthodologies ou types d’activités non encore évalués par le Marché Volontaire International du Carbone (ICVCM). Jusqu’au 1er janvier 2026, les entreprises peuvent également utiliser des crédits carbone contractuellement engagés avant cette date, même s’ils ne répondent pas aux critères de CORSIA ou des Principes Fondamentaux du Carbone (CCP). Cependant, elles doivent impérativement divulguer publiquement la procédure de diligence raisonnable menée pour vérifier la conformité de ces crédits aux CCP de l’ICVCM. À noter que cette flexibilité s’applique uniquement aux crédits issus de contrats préexistants. 

Le cadre MRA offre un ensemble structuré de métriques, exigences et normes permettant aux entreprises de justifier leurs Déclarations d’Intégrité Carbone. Ce cadre détaille les informations à fournir, les modalités de soumission (quoi, comment, quand et où) et les normes d’assurance reconnues. En parallèle, une plateforme numérique dédiée aux déclarations VCMI a été lancée. Elle permet aux entreprises de soumettre les preuves nécessaires pour démontrer leur conformité aux exigences du VCMI. 

Des exigences adaptées pour plus de flexibilité tout en soutenant l’objectif de décarbonisation 

Les nouvelles directives du VCMI permettent davantage de souplesse aux entreprises. Elles ne sont plus obligées de définir uniquement des objectifs alignés sur l’initiative Science-Based Targets (SBTi). Des objectifs "équivalents" alignés sur la science sont désormais acceptés, une définition précise de cette équivalence devant être communiquée par le VCMI en 2024. 

Pour établir une déclaration VCMI, les entreprises doivent suivre un processus en quatre étapes, incluant la démonstration des progrès réalisés vers leurs objectifs de décarbonisation. Les exigences de divulgation publique ont été simplifiées : il suffit désormais de déclarer un seul indicateur par catégorie au lieu de l’ensemble des points listés. 

Les entreprises doivent également effectuer une auto-évaluation de leurs progrès, incluant la déclaration des réductions d’émissions de GES en pourcentage des émissions totales de l’année de référence. Une explication claire des progrès accomplis ou des obstacles rencontrés pour atteindre les objectifs à court terme doit être fournie. 

Le VCMI souligne l’importance de poursuivre les efforts pour garantir que les entreprises respectent leurs objectifs à court terme, en particulier dans la répartition des cibles entre les émissions des Scopes 1, 2 et 3 

Le VCMI a lancé une version bêta de la déclaration de flexibilité pour le Scope 3, une initiative pratique visant à soutenir les entreprises dans la gestion de leurs émissions du Scope 3 grâce à l’utilisation de crédits carbone de haute qualité. Cette mesure offre davantage de souplesse en acceptant désormais des objectifs "équivalents" alignés sur la science, en complément des objectifs à court terme basés sur la science. 

Prévue pour être finalisée d’ici le troisième trimestre 2024, cette déclaration a pour objectif d’aider les entreprises à réduire l’écart entre leurs émissions réelles et leurs cibles du Scope 3. Toutefois, les crédits carbone utilisés doivent représenter de véritables réductions et retraits de GES, vérifiées et conformes à des garanties environnementales et sociales strictes. 

Les directives du VCMI insistent sur le fait que ces crédits carbone doivent s’ajouter aux efforts de décarbonisation des entreprises, et non les remplacer, dans le cadre de leur transition vers la neutralité carbone. Par ailleurs, les déclarations associées doivent être formulées de manière crédible afin de garantir leur légitimité et leur transparence.  

The recent VCMI guidance, and other initiatives like it, are seen as essential for restoring trust and confidence in carbon markets. It provides businesses with a ready-to-use framework, enhancing their ability to engage in credible and impactful carbon offset activities while navigating the evolving landscape of environmental responsibility. 

It also represents a significant milestone for businesses navigating the complexities of carbon markets. Businesses now have a well-defined pathway to making high-integrity claims about their use of carbon credits, they have more flexibility and transparency in showcasing their commitment to science-aligned emissions reductions, and now have a practical solution for addressing Scope 3 emissions through high-quality carbon credits. 

As companies embark on making VCMI Claims, the streamlined public disclosure requirements and more accessible guidelines ensure a balanced approach, allowing businesses to demonstrate progress while maintaining ambition in their decarbonization journey.